Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEPOM
Numéro de dépôt :
1177231
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOLEPOM
Déposée le 12 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACOBY avenue de Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOLEPOM est expirée depuis le 12 mars 1991.
JACOBY avenue de Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02